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Terminologie :

La convention suivante est appliquée pour les termes génériques utilisés dans ce document :

- "Site" : site www.fotoliens.com
- "WEB&COM" ou "NOUS" : entreprise propriétaire et gestionnaire du "site".
- "Vous" : utilisateur du "site".

Présentation des services :

Le site fournit un service gratuit de mise en relation entre photographes professionnels et utilisateurs. Dans cet objectif, il permet Ă  tout photographe inscrit :

- de prĂ©senter son activitĂ© et d'ĂȘtre contactĂ© via une fiche profil dĂ©taillĂ©e.
- de mettre en ligne les photographies dont il est l'auteur.
- de communiquer sur des espaces communautaires et participatifs : blog, forums, annonces, commentaires...

De plus, le site permet Ă  tout visiteur non inscrit :

- de consulter les profils des photographes et d'avoir accÚs à l'ensemble de leurs coordonnées.
- de visionner les images mises en ligne par les photographes.
- d'avoir accĂšs aux contenus des espaces communautaires et participatifs.

Publication de contenu :

WEB&COM n'exerce aucune tĂąche Ă©ditoriale sur les propos et donnĂ©es diffusĂ©s par les utilisateurs : vous ĂȘtes donc intĂ©gralement responsable des informations que vous publiez sur notre site et il vous appartient d'en vĂ©rifier prĂ©alablement l'exactitude et la conformitĂ© envers la lĂ©gislation.

Généralement, mais non exclusivement, vos propos ne doivent pas :

- contrevenir aux lois en vigueur.
- porter atteinte au droits et à la vie privée d'autrui.
- ĂȘtre diffamatoires, insultants, obscĂšnes, racistes ou Ă  caractĂšre pornographique.
- inciter Ă  la haine ou Ă  la violence.

Propriété intellectuelle et droits d'auteur :

Le contenu du site est soumis au code de la propriété intellectuelle et à la législation sur les droits d'auteur. Il est strictement interdit de reproduire, modifier ou diffuser du contenu (notamment mais non exclusivement à des fins éditoriales, promotionnelles, commerciales ou publicitaires), quel qu'en soit le support ou le procédé, sauf autorisation expresse et écrite de WEB&COM ou des auteurs ou ayant-droits concernés.

Les illustrations et photographies ne sont pas "libres de droits" : les oeuvres prĂ©sentĂ©es sur le site sont la propriĂ©tĂ© exclusive de leurs auteurs et ne peuvent en aucun cas ĂȘtre dupliquĂ©es et exploitĂ©es, mĂȘme partiellement et sous quelle que forme que ce soit. Cette contrainte s'applique Ă©galement pour les photographies non marquĂ©es d'une mention de copyright.

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- Vous ĂȘtes l'auteur du clichĂ©.
- Vous disposez des droits nécessaires à la diffusion du cliché.

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- un édifice privé.

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